Taxe VNF 9.9 ch

Salut à tous,

Juste pour raconter une bizarrerie sur la taxe VNF, peut être cela servira t il à certains d'entre vous....

Premièrement, sur le dépliant internet que vous pouvez trouver ici : http://www.vnf.fr/vnf/content.vnf?action=content&occ_id=35539

Tout n'apparaît pas. En effet, il est écrit en plus sur le dépliant papier que si votre bateau fait moins de / égal à  5 m et que votre moteur fait moins de 9.9 cv réels (soit 7.29 Kw), vous ne payez pas la dite taxe.

Donc, en théorie, à partir de 9.9 cv, vous êtes tenu de la payer.

Or, et c'est là que cà devient bizarre, lorsque vous voulez payer en ligne votre taxe, si vous rentrez 9.9 cv, le logiciel vous calcule automatiquement la correspondance, soit 7.28 Kw ! et vous met donc que vous n'avez pas besoin de payer de taxe pour votre bateau.....

Je suis allé cet après midi à la DML de Nantes pour refaire ma carte de circulation, et lorsque la personne à rentré la puissance du moteur, la correspondance automatique a affiché la puissance sur la carte de 7.28 Kw.... En effet, c'est la puissance seule qui fait fois sur la carte. La puissance en chevaux n'y est d'ailleurs même pas renseignée...

Lorsque j'avais pris le numéro de série sur la plaque du moteur, la puissance y était aussi indiquée, 7.30 Kw......avec un beau 9.9 sur le moteur !

Je lui ai donc fait rectifier la carte pour afficher la bonne puissance. Si je n'avais pas auparavant regardé ma plaque, la conversion aurais été automatique à 7.28 et la carte serait restée telle quelle. Du coup, pas de taxe à payer...

Je lui ai parlé de ce problème et elle m'a conseillé d'aller voir une autre personne s'occupant des taxes VNF sur place. Ce que j'ai fait. En fait, il y a apparemment une différence selon comment on fait le calcul, avec les arrondis ou non  ( 1 kW = 1.35962162 cv, que l'ont peut arrondir à 1.36.....). Le 7.29 Kw du dépliant est en fait calculé avec un arrondi....Alors qu'en réalité c'est 7.28 Kw !

Vérifiez donc bien  la puissance sur votre plaque constructeur si vous avez un 9.9 cv.

En effet, la deuxième personne m'a également dit qu'en cas de contrôle, la plaque était également vérifiée..
Si, sur votre carte il est marqué 7.28 (avec le calcul automatique) et que, sur la plaque il est marqué 7.29 ou 7.3, vous pouvez être en infraction sur 2 choses : la puissance du moteur indiquée sur la carte et le fait de ne pas avoir payé de vignette...

Pour ceux qui ont écrit 7.28 sur la plaque, logiquement vous n'avez donc pas à payer la vignette ! même si sur le dépliant vous êtes censé la payer à partir de 9.9 (bon dans le doute, j'imprimerai le résultat sur internet, en cas de contrôle)...

En espérant que cela puisse faire économiser une centaine d'euros à certains

J ai 115 cv... J vais pas passer a côté...

ça risque de faire mal, effectivement...

Salut Flo , cette taxe concerne les embarcations naviguant en eau douce ? C'est trop bizarre ce truc j'en ai jamais entendu parler  

Salut,

C'est valable pour tout les cours d'eau publics où la navigation est gérée par VNF. Ici, le canal de Nantes à Brest, la Loire, l'Erdre...

Flo30 a écrit:

Salut,

C'est valable pour tout les cours d'eau publics où la navigation est gérée par VNF. Ici, le canal de Nantes à Brest, la Loire, l'Erdre...

quelle bande d'e******* franchement comme si il y avait pas assez de taxes ? Cela ne concerne donc en rien la navigation maritime ?

salut Julien, non c est juste pour l'eau douce t inquiète.

bonne soirée.

L erdre et le canal de Nantes à Brest n est pas soumis à cette taxe. C est géré par le conseil général et non par vnf. Uniquement si vous voulez franchir l écluse st Félix( connection erdre, Loire) il faudrat vous en acquitter. Sa concerne uniquement la Loire de Nantes à bouchemaine.

Ah oui, effectivement.

C'est la première fois que je la paye.

Pff 100 € pour pouvoir aller sur la Loire....

Slt Flo,

Je me permets de déterrer le post concernant la taxe VNF.

En effet, je vais me doter d'un moteur thermique 15 cv et je pense aller pratiquer un peu la Loire.

Si j'ai bien compris, il faut payer la taxe VNF, calculée suivant la puissance de ton moteur pour ma part, une centaine d'euros!!!

Toi qui pratique la Loire régulièrement as-tu eu l'occasion de te faire contrôler sur ce point ? J'imagine que tu t'acquittes de la taxe chaque année?

Ce n'est qd même pas donné l'histoire pour avoir le droit de naviguer sur la Loire?

Merci pour ton retour

Jess44

Salut,

Tu as fait l'estimation en ligne sur le site VNF ? il n'y a pas que la puissance, mais aussi la longueur du bateau..
Tu as 17 % de réduc jusqu'à fin mars sur le pass à l'année.

Perso non jamais (je ne la prend que depuis l'année dernière), mais c'est comme la carte de pêche ça doit faire 3 ans que je ne me suis pas fait contrôler, mais il suffit d'une fois...

Perso, si je ramène au nombre d'heures que j'y ai passé (mon moteur à tourné à peu près 800 h sur 6 mois l'année dernière, donc beaucoup plus en pêche) cela ne fait pas beaucoup pour une passion..

Après c'est un choix, perso je préfère être en règle..

Merci pour tes éléments de réponse...

Comme ma barque fait moins de 5 mètres, le calcul se fait que sur la puiss moteur, il me semble...

Je n'ai pas encore fait la simul du calcul... je vais faire ça via le site...

Après je suis d'accord avec toi, je prèfère être réglo si c'est pour être sur l'eau et être tjrs sur le qui-vive.. non merci...

Jess44

Je viens de faire la simul et en effet la lg de bateau rentre en ligne de compte.

Ca me ferait un coût global de 152 € environ sans la remise avec la formule "liberté" si j'ai bien compris...

C'est qd même pas donné...

Jess44

Jess44 a écrit:

Je viens de faire la simul et en effet la lg de bateau rentre en ligne de compte.

Ca me ferait un coût global de 152 € environ sans la remise avec la formule "liberté" si j'ai bien compris...

C'est qd même pas donné...

Jess44

Après avoir fait l'enregistrement sur le site VNF + la simulation, en intégrant la remise de 17%, j'arrive à 93.70 € au total

Bcp Plus raisonnable au niveau du prix...

Jess44

Euh, tu es sûr que ce n'est pas plutot 97.30 ? c'est ce que je paye perso

83,60€ + 8€multiplier par la longueur.
Donc pour un navire de 5 M:

8 multiplier par 5= 40

83,60+40=123,60€.

Moi j ai 2 bateau capable d aller sur la loire, j devrait prendre la vignette 2 fois???
Quand on voit les cales de mise à l eau sur la loire et plus particulièrement à Nantes sa justifie pas du tout la taxe sur les plaisancier.
A la ddtm le gars M avait même répondu clairement qu ils voulaient pas simplifier l accès à la loire pour les plaisanciers car trop dangereux, donc les cales reste difficile de utilisation pour limiter les accès.....

Par compte pour casquer l ardoise la on regarde pas !!
Les eclusage ne fonctionne même plus le week-end depuis le année dernière...

En gros on paye le prix fort pour un service minimum

Pour le prix, faut que tu ajoute la réduc de 17 %, valide jusqu'au 31 mars..

Ouep, vis à vis de la carte de pêche, où on voit que des actions sont quand même réalisées, là, VNF, je ne vois pas tellement ce qu'il font....J'ai un 9.9 en plus et je crois qu'avant on ne la payait pas ?

Sur d'autres régions, cette vignette sert peu être, mais ici, faudrait que le conseil général récupère la Loire comme l'Erdre et le canal, ça serait parfait !!!

Si tu regarde sur leur site, la vignette dépend de l'immatriculation. Donc à mon avis oui....

Ils sont quand même censés nettoyer les cales après les crues. Quand on voit les roches sur celle de la Pierre percée, ça doit faire juste pour certains bateaux...

Oui car à part le balisage qui est repris fréquemment les cales sont minable. Quand on voit une ville comme Nantes, j y connais que 3 cales et les 3 sont fortement exposer au courant, pas de ponton à proximité pour amarrer le bateaux le temps de garer la voiture et donc seul avec un bateau comme le mien c'est est presque impossible.
C'est quand même aberrant. Les bateaux de moins de 5m était exonéré de la taxe avant.

Le conseil général ne reprendra jamais la gestion de la loire car le balisage est repris chaque année après chaque crue.
Mais c'est surtout sur le secteur après bouchemaine qui est concerné par le rebalisage alors que cette zone n est pas concernés par la taxe car la loire Nantes est officiellement navigable que jusqu'à bouchemaine, ensuite la navigation est à nos risques et péril, les secours viendront qu'en cas de réel danger, mais un bateau couler ne sera pas sorti du chenal.
Je navigue sur la loire depuis un bon moment de nantes jusqu'à Saumur et je ny est jamais été contrôlé.

En ce moment il y a "le grand débat" au niveau de Nantes Métropole. L'objectif affiché est de "remettre la Loire au centre de Nantes".
En gros développer les usages et l'économie autour de la Loire (c'est lié). Peut-être qu'à la suite de ce débat de nouvelles cales seront aménagées ?
En tous cas, tout citoyen peut faire des proposition ! Il ne faut pas hésiter à le faire .

Pour apporter une contribution c'est le lien suivant : (je ne peux pas mettre de lien car je suis nouveau ). Il suffit d'aller sur le site du Grand Débat, c'est dans la rubrique "Participez".

J en ai déjà parler à la Ddtm (direction départementale des territoires de la mer), la réponse qui m'a été donné est je cite: l idée est de ne pas simplifier l accès à la loire par les plaisanciers du fait de la dangerosité du lieu....

Ils préfèrent voir les gens naviguer sur l erdre ou la sevre.

J pense que sur une ville comme Nantes il devrait y avoir une cale digne de ce nom.

A l abri du courant, accessible même sur les grands coefficient, que ce soit à la montante ou descendante, avec ponton d amarrage et parking pour les remorques.

A ce moment là faire payer un abonnement de accès annuel aux utilisateurs avec badge pour y accéder comme sa l est partout sur les cales maritimes.

Mais heureusement certaines cales sont accessibles en loire même pour les grosses embarcations, mais sur Nantes on est pas gâter.

Obliger de faire gaffe aux marée et les cales sont bien dégueulasse, puis aucun ponton donc obliger de échouer le rafiot sur la cale pour éviter qu il prene le courant le temps de aller garée la bagnole, si c'est maree descendante faut pas traîner ou tu risque de laisser le bateau échouer et si c'est marée montante ta intérêt de l échoué bien haut pour pas qu il file.

Sans compter les dégâts sur la coque polyester due à l échouage sur le paver.

Avec les petit bateau c est plus simple c'est sur mais bon...

Oui c'est sur ça ne doit pas être facile. Mais bon il y a une réflexion globale en ce moment autour des usages de la Loire donc ça ne coute rien d'apporter une contribution à ce débat.

Sinon il y a des cales à la divatte (enfin au moins une) et y'a de la place. Mais c'est pas à côté de Nantes quoi ^^.

Ba si j'avais su j'aurais réfléchit a 2 fois avant de me lancer dans le fluvial. Payer Oui mais payer pourquoi ? Il y a rien en Loire qui justifie un tel prix ...

Non, je te confirme que c'est bien 93.70 € avec la remise des 17%...la variable d'ajustement est la lg du bateau, moi, j'ai une 3.66 m...toi par définition ton bateau doit être un poil + long...

Jess44